Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Knick-Knack représentée par la graphiste Emilie LE BEHEREC PRIMA immatriculée sous le numéro siret 51081106000068, ci-après dénommée "Knick-Knack" et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de "Knick-Knack" dénommée ci-après "l'acheteur".

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Knick-Knack et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Knick-Knack., que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. 
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Knick-Knack. Knick-Knack se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Knick-Knack. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par Knick-Knack; l'acheteur peut à tout moment contacter knick-knack via le formulaire de contact, pour obtenir plus d’informations.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de l’exonération de la TVA applicable au statut d’artiste déclarée en micro-bnc; tout changement de cette exonération pourra être répercuté sur le prix des produits. Knick-Knack se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, mais ne comprennent pas les frais de de transport et de livraison qui sont indiqués lors des étapes de commande.

Aire géographique

La vente en ligne des produits présentés dans le site est accessible dans le monde entier. Toutefois, les frais de livraison dépendront de la zone de livraison.

Commandes

L‘acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : 
- Créer un compte client
- Valider sa commande après l'avoir vérifiée; 
- Effectuer le paiement dans les conditions prévues;
- Confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L‘ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Knick-Knack communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de l'envoi de leur commande pour faire retour du produit (sous 28 jours) au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Livraisons

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante dans le délai de trente jours de la livraison : Emilie LE BEHEREC PRIMA, 8ter rue Anter Hent 29830 Ploudalmézeau

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site de Knick-Knack. sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Knick-Knack. 
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Knick-Knack.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Knick-Knack se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies. Cependant, aucune donnée personnelle ne sera transmises à des partenaires commerciaux sans l’accord de l’acheteur. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Archivage et Preuve

Knick-Knack archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Knick-Knack seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.